Mentions Légales: Informations Obligatoires

Propriétaire du Site :

Nom : Juanek

Adresse : 6 Rue de la Chesnaye, 95100 Argenteuil, France

Email : contact@bookbene.com

Hébergeur :

Nom de l'Hébergeur : Hostinger

Adresse : Hostinger International Ltd., 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre

Site Web : [https://www.hostinger.com](https://www.hostinger.com)

Directeur de la Publication :

Nom : Juanek

Email : contact@bookbene.com

---

Conditions Générales d’Utilisation du Site et des Services Proposés

L’utilisation du site [www.bookbene.com](http://www.bookbene.com) implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site [www.bookbene.com](http://www.bookbene.com) sont donc invités à les consulter de manière régulière.

---

Description des Services Fournis

Le site [www.bookbene.com](http://www.bookbene.com) a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Juanek s’efforce de fournir sur le site [www.bookbene.com](http://www.bookbene.com) des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site [www.bookbene.com](http://www.bookbene.com) sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site [www.bookbene.com](http://www.bookbene.com) ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

---

Propriété Intellectuelle et Contrefaçons

Juanek est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Juanek.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

---

Limitations de Responsabilité

Juanek ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site [www.bookbene.com](http://www.bookbene.com), et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point précédent, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Juanek ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site [www.bookbene.com](http://www.bookbene.com).

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Juanek se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Juanek se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

---

Gestion des Données Personnelles

Voir notre [Politique de Confidentialité].

---

Liens Hypertextes et Cookies

Le site [www.bookbene.com](http://www.bookbene.com) contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Juanek. Cependant, Juanek n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

La navigation sur le site [www.bookbene.com](http://www.bookbene.com) est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

---

Droit Applicable et Attribution de Juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site [www.bookbene.com](http://www.bookbene.com) est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Argenteuil.

---

Les Principales Lois Concernées

- Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

- Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

---

Lexique

- Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

- Informations personnelles : « Les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

---

Ces mentions légales sont conçues pour être complètes et conformes aux exigences légales, assurant ainsi la transparence et la protection pour le propriétaire du site et les utilisateurs.